Respect des droits de propriété intellectuelle et des marques

Le contenu de ce site (textes, sons, photos, vidéos) est protégé par application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle et de l’ensemble des dispositions légales applicables. En conséquence, toute reproduction, copie, publication, adaptation, diffusion, distribution et/ou utilisation sur quel que support que ce soit dudit contenu est strictement interdite en dehors des cas prévus par la loi ou expressément autorisés par le DOMAINE SAUMAIZE.

Données personnelles

Toute information personnelle que vous seriez amené à transmettre à DOMAINE SAUMAIZE via ce site est soumise aux dispositions de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée. A ce titre, vous disposez notamment d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant. Ce droit peut être exercé à tout moment en faisant la demande par écrit à l’adresse suivante :

DOMAINE SAUMAIZE - 746 Route Des Bruyères 71960 VERGISSON